saas fee 2013 bis

Ce site web de la Fédération Française de Ski est un "générateur" » à destination de ses Comités Régionaux, ses clubs et ses structures affiliés. L’utilisation de ce générateur et du contenu de ce site est réservée exclusivement, par l’intermédiaire de leurs dirigeants, aux Comités Régionaux, aux clubs et aux structures affiliés à la FFS. La Fédération Française de Ski se réserve le droit d’interdire l’accès à ce générateur, de manière unilatérale, à toutes personnes ou structures extérieures au réseau fédéral de la Fédération Française de Ski. L'utilisation de ce générateur par une structure non affiliée à la FFS et le non respect de la réglementation fédérale (par une structure affiliée) peut aussi amener la FFS à modifier ou supprimer, de manière unilatérale, les sites web générés avec cet outil. La FFS se réserve le droit d’interdire l’utilisation de ce générateur et/ou de supprimer les sites créés à toutes structures qui ne respecteraient pas ces conditions d’utilisation